-
Avis 20190808
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants relatifs au conseil...
-
Avis 20185583
Redon Agglomération
Communication de l’ensemble des pièces détenues dans le cadre de la délégation de service...
-
Avis 20186261
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
I) s'agissant des contrats et de...
-
Avis 20186262
Bordeaux Métropole
Copie, par courrier électronique, des annexes au contrat de délégation de service public passé...
-
Avis 20190075
Préfecture d'Indre-et-Loire
Consultation de tous les documents relatifs au contrôle de légalité des conventions de...
-
Avis 20190608
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
-
Avis 20190692
Nantes Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les annexes du contrat de...
-
Avis 20184323
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des documents suivants :
1) le programme pluriannuel établi par la CNR faisant...
-
Avis 20183720
Mairie de Beuil
Communication des documents suivants :
1) les annexes 1 à 11 mentionnées en page 37 du contrat...
-
Avis 20184162
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 8, 12, 13, 17 et 27 de l'appel d'offres...
-
Avis 20184631
Préfecture de la Moselle
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20184977
Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO)
Copie intégrale et sans occultation du contrat de délégation de service public pour la gestion...
-
Avis 20185048
Mairie de Roye
Communication de la convention de délégation de service public (DSP) signée entre la ville et la...
-
Avis 20191866
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Copie, par courrier électronique, des contrats de délégation de service public suivants :
1) le...
-
Avis 20193558
Mairie de Saint-Varent
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20191928
Bordeaux Métropole
Communication des annexes à la délibération n° 2018-440 du 6 juillet 2018 - « Délégation de...
-
Conseil 20192069
Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
Caractère communicable des annexes suivantes relatives au contrat de délégation de service...
-
Avis 20192192
Ministère de l'économie et des finances
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sous format papier, des documents...
-
Conseil 20192360
Mairie d’Antran
Caractère communicable, à une société n'ayant pas candidaté à l'appel d'offres relatif à la...
-
Avis 20192576
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats de délégation...