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Avis 20211698
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) la convention d'intervention foncière du 14 octobre...
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Avis 20210800
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la convention, ni présentée ni...
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Avis 20205254
Mairie de Gennevilliers
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la concession...
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Avis 20202109
Préfecture de l'Hérault
Communication de l'ensemble des documents et actes se rattachant à la création d’un hébergement...
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Avis 20193819
Mairie de Paris
Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes :
1) les contrats les liant...
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Avis 20200583
Mairie de Reichstett
Copie certifiée conforme des documents suivants :
1) les titres de recettes ainsi que les...
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Avis 20193318
Mairie de Cassel
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20194967
Mairie de Talloires-Montmin
Consultation des documents suivants :
1) le contrat passé avec l'exploitant d'un snack-bar sur...
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Avis 20195182
Mairie de Lançon-de-Provence
Copie des documents suivants :
1) les conventions signées avec les entreprises X et X relatives...
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Avis 20192636
Communauté de communes de Sézanne Sud-Ouest Marnais
Copie du contrat de prestations de services conclu avec la société SAUR afin d'intervenir...
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Avis 20193274
Mairie de Villefranche-de-Lauragais
Copie des documents suivants concernant le contrat de mobiliers urbains passé avec la société...
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Avis 20191927
Mairie de Paris
Communication des conventions liant la ville de Paris avec les sociétés chargées du contrôle du...
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Avis 20192234
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant l'appel à projet lancé par la ville de...
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Avis 20193041
Mairie de Lambres-lez-Douai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20193221
Mairie de Saint-André-du-Désert
Communication de tous les documents détenus par la commune, relatifs au projet de réalisation...
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Avis 20193727
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication,en sa qualité de conseiller municipal, de la convention d'occupation de 2016...
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Avis 20193762
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, après...
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Avis 20185223
Mairie de Craponne
Communication des documents suivants :
1) le marché public passé avec la société privée ZEUS...
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Avis 20184010
THD 42 Exploitation
Copie, de préférence par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...