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Avis 20192234
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant l'appel à projet lancé par la ville de...
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Avis 20184710
Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires (ASI)
Communication des documents suivants :
1) les tarifs des redevances notifiés par Aéroports de...
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Conseil 20185722
Syndicat Intercommunal d'Etudes, de Travaux et d'Aménagement de la Vallée de l'Isle (SIETAVI)
Caractère communicable, à la commune de Libourne, avec et pour le compte de laquelle le SIETAVI,...
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Avis 20193041
Mairie de Lambres-lez-Douai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20193221
Mairie de Saint-André-du-Désert
Communication de tous les documents détenus par la commune, relatifs au projet de réalisation...
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Avis 20193727
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication,en sa qualité de conseiller municipal, de la convention d'occupation de 2016...
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Avis 20193762
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, après...
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Avis 20193970
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, du contrat de rémunération de la...
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Avis 20195285
Métropole du Grand Paris
Communication des documents relatifs à l'appel à projets « Inventons la métropole du Grand Paris...
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Avis 20193495
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par courriel ou par voie postale, des documents relatifs à la procédure d'appel à...
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Avis 20193597
Conseil départemental de la Meuse
Communication, par courriel ou par voie postale, des documents relatifs à la procédure d'appel à...
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Avis 20193806
Mairie de Chenevelles
Copie des promesses de baux signées avec la Société VALECO concernant le projet de construction...
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Avis 20194332
Mairie de Valréas
Communication des documents suivants :
1) le bail commercial conclu entre la commune et la...
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Avis 20194645
Ministère de l'Intérieur
Copie du contrat passé avec la société X, indiquant le coût kilométrique du transfert d'un...
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Avis 20195528
Mairie de Val d'Isère
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20195772
Brest métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat (convention de partenariat,...
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Avis 20193318
Mairie de Cassel
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20193368
Mairie de Bouillante
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat du régisseur retenu pour la 6ème...
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Avis 20193746
Mairie de Neuve-Chapelle
Consultation du contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage de la société 3ème OPUS adopté par le...
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Avis 20193827
Mairie de Sartrouville
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...