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Avis 20193368
Mairie de Bouillante
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Avis 20193746
Mairie de Neuve-Chapelle
Consultation du contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage de la société 3ème OPUS adopté par le...
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Avis 20193827
Mairie de Sartrouville
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20194122
Mairie de Clapiers
Communication, en qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au projet...
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Avis 20194269
Mairie de Bordeaux
Communication, après occultation éventuelle des seules mentions protégées par le secret du...