Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Contrats administratifs
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
10/09/2015
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf commercial industriel
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Zones d’activités
Contrats administratifs