Recherche - CADA

Chasse et pêche Développement Durable Et Transports Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Délégué

Avis 20210972
Préfecture du Var

Communication de la copie du compte rendu de la commission départementale de la chasse et de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20211814
Mairie de Charroux (86)

Copie de l'arrêté municipal produit permettant la régulation de 500 pigeons de ville sur le...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205178
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205318
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204001
Mairie de Rurange-lès-Thionville

Communication, par voie électronique ou à ses frais sous format papier, de la copie des...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204145
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204147
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204311
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, à la suite de prédations sur le département de la Saône-et-Loire, de l'ensemble...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)

Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20200693
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)

Communication des éléments de preuves scientifiques (rapports, expertises, publications...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201227
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)

Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193985
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, par courrier, du compte rendu de battue administrative effectuée par le...

31/03/2020 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20190562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, dans le cadre d'une opération de destruction à tir de corbeaux freux et de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)

Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183757
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183772
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière 3F de Paris

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20182514
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Copie du document intitulé « Pose des filets fixes dans la zone de balancement des marées de la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183087
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Consultation des fiches de déclaration des dégâts provoqués par les renards dans le département...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche