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Chasse et pêche Développement Durable Et Transports Sans objet/Communiqué

Avis 20164822
Association communale de chasse agréée de Renage

Copie de documents relatifs à l'association communale de chasse agréée de Renage : 1) la liste...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155592
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)

Copie, par courriel, copie ou télécopie, de documents relatifs à l'organisation de la...

17/12/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Sécurité sanitaire
Avis 20153050
Préfecture de La Réunion

Copie de documents relatifs du dossier « Requins » : 1) la composition détaillée du comité...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153800
Mairie de Moulins

Communication des documents suivants : 1) le ou les arrêtés municipaux autorisant une battue aux...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20181033
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Copie, par voie électronique, de l'ensemble des autorisations individuelles délivrées sur la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20174990
Direction de la mer - Sud-Océan-Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)

Communication de documents relatifs à la gestion de la réduction du risque requin : 1) les...

11/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20182514
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Copie du document intitulé « Pose des filets fixes dans la zone de balancement des marées de la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20181879
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)

Communication des bilans prévus à la suite des six arrêtés réglementant la pêche au chalut dans...

13/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20173322
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)

Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)

Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183305
Ministère des Armées

Communication de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage organisées et 2016...

25/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20180423
Mairie de Seltz

Copie des décisions d'octroi des baux de chasse concernant les parcelles sises sur le ban de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185258
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)

Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : Popovsky J., 2002....

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185259
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : X J., 2002. Prises...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20190562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, dans le cadre d'une opération de destruction à tir de corbeaux freux et de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185848
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

Communication des documents relatifs aux sessions plénières du comité de gestion des poissons...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...

04/06/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193399
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication des documents suivants concernant I'association communale de chasse agréée (ACCA)...

30/01/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20194096
Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)

Communication de la copie des documents suivants, à la suite des rejets en mer de centaines de...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Installations classées Déchets