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Avis 20215705
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication, dans le cadre de la mise en demeure valant commandement de payer notifiée à son...
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Avis 20215810
Direction départementale des territoires du Val-d'Oise (DDT 95)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20215069
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56)
Communication, en sa qualité d'affilié, à la suite X, des éléments suivants :
1) la copie des...
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Avis 20214374
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20214090
Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette (EPPGHV)
Communication, par voie électronique, du document de l’autorisation d’accès relative aux...
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Avis 20213604
Préfecture de la Vendée
Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...
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Avis 20213284
Mairie de Toulouse
Communication de la copie électronique des conventions de pêche signées par la mairie en 2019 et en 2020.
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Avis 20212547
Préfecture du Calvados
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212589
Préfecture du Nord
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212598
Préfecture de la Creuse
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212600
Préfecture du Gard
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212601
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212604
Préfecture de l'Indre
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212608
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212625
Préfecture de l'Oise
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212634
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212635
Préfecture des Yvelines
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212636
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212637
Préfecture de la Somme
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212639
Préfecture du Var
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...