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Conseil 20180552
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Caractère communicable des documents suivants transmis par des propriétaires demandant d'adhérer...
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Conseil 20155486
Mairie de La Petite-Pierre
Caractère communicable du « coupon-réponse » par lequel chaque propriétaire d'un terrain compris...
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Avis 20153050
Préfecture de La Réunion
Copie de documents relatifs du dossier « Requins » :
1) la composition détaillée du comité...
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Avis 20153344
Mairie de Saint-Hippolyte (68)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'adjudication...
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Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la...
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Avis 20151326
Mairie de Sélestat
Communication du compte rendu de la commission communale consultative de la chasse du 19 janvier 2015.
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Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...