-
Conseil 20155486
Mairie de La Petite-Pierre
Caractère communicable du « coupon-réponse » par lequel chaque propriétaire d'un terrain compris...
-
Avis 20151326
Mairie de Sélestat
Communication du compte rendu de la commission communale consultative de la chasse du 19 janvier 2015.
-
Avis 20153050
Préfecture de La Réunion
Copie de documents relatifs du dossier « Requins » :
1) la composition détaillée du comité...
-
Avis 20153344
Mairie de Saint-Hippolyte (68)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'adjudication...
-
Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la...
-
Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
-
Conseil 20180552
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Caractère communicable des documents suivants transmis par des propriétaires demandant d'adhérer...
-
Avis 20215069
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56)
Communication, en sa qualité d'affilié, à la suite X, des éléments suivants :
1) la copie des...