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Avis 20190909
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
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Avis 20182189
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des éléments relatifs aux aides allouées dans le cadre du Fonds européen pour la...
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Avis 20155123
Association communale de chasse agréée du Sauze-du-Lac (ACCA)
Communication des comptes de l'association pour 2014 et 2015, accompagnés des relevés bancaires...
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Avis 20153050
Préfecture de La Réunion
Copie de documents relatifs du dossier « Requins » :
1) la composition détaillée du comité...
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Avis 20145046
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) les éléments synthétiques relatifs aux récentes...