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Carrière Santé Travail Et Emploi Affaire courante

Avis 20162011
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)

Communication d'une copie de l'ensemble des extraits la concernant du courrier électronique...

09/06/2016 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Conditions de travail Carrière
Avis 20160025
Ministère de la défense

Communication d'une copie du courrier adressé le 10 ou le 17 octobre 2014 par le directeur de la...

04/02/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Handicap - invalidité Santé Carrière Armée Accident du travail
Avis 20150607
Conseil départemental des Deux-Sèvres

Copie des documents suivants concernant le demandeur : 1) l'avis rendu par le comité technique...

19/03/2015 Sans objet Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé
Avis 20150675
Orange Groupe

Copie des documents suivants : 1) le document de gestion du personnel intitulé « Time to move »...

19/03/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé
Avis 20152869
Ministère de la défense

Communication d'une copie des documents suivants concernant sa situation professionnelle : 1)...

30/07/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Santé Discipline Carrière
Avis 20152141
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Communication d'une copie des documents suivants le concernant : 1) le procès-verbal du comité...

04/06/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Carrière
Avis 20152171
Communauté de communes du Sud Gironde

Communication d'une copie des documents suivants la concernant : 1) l'arrêté prononçant sa...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé Carrière Congés
Avis 20152256
Mairie d'Aix-en-Provence

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa cliente : 1) son dossier...

18/06/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel Carrière Santé
Avis 20152300
Orange Groupe

Communication d'une copie des documents suivants concernant sa carrière à France Télécom,...

18/06/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Pension Handicap - invalidité Santé Carrière
Avis 20152716
Pôle emploi

Communication des « différentes attestations obligatoires » qui lui permettraient de percevoir...

09/07/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Chômage Santé Carrière
Conseil 20144709
Conseil général des Deux-Sèvres

Caractère communicable à Monsieur X-X X, cadre territorial, du courriel en date du 12 mai 2014...

22/01/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé Conditions de travail
Avis 20144720
Ministère de la justice

Communication de l'avis de la commission de réforme en date du 6 mars 2014 relatif à la mise à...

08/01/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé
Avis 20145065
Mairie de Grenoble

Copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) l'avis favorable à la radiation des...

22/01/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé Retraite
Avis 20140332
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille

Communication d'une copie de l'entier dossier administratif et médical de sa cliente, infirmière...

27/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé Professions médicales Établissement supérieur
Avis 20140358
Université d'Aix-Marseille

Communication d'une copie de l'entier dossier administratif et médical de sa cliente, infirmière...

27/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé Professions médicales Établissement supérieur
Avis 20140369
Rectorat de l'académie de Dijon

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa carrière de professeur des écoles...

27/02/2014 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Santé Carrière
Avis 20143225
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone

Communication des documents suivants : 1) les derniers rapports transmis par la médecine...

02/10/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Territoriale Carrière
Avis 20133988
Mairie d'Arles

Communication de la décision en vertu de laquelle les agents en congé de longue maladie doivent...

06/06/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Santé
Avis 20130808
Mairie de Vitrolles

Copie de l'information que le maire a adressée au médecin de prévention au service de la commune...

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé