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Carrière Représentation Favorable/Sauf article L311-6

Avis 20202858
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques (DSDEN 64)

Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20202865
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Communication, à la suite du suite au mouvement intra départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20202901
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire (DSDEN 43)

Communication, à l’issue des phases principale et d’ajustement du mouvement intra départemental,...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20202962
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)

Communication, à la suite du mouvement intra‐départemental des professeurs des écoles (PE) de...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20203027
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental, des documents suivants : 1) la liste...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20203050
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Creuse (DSDEN 23)

Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20203051
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Lot (DSDEN 46)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20203065
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique (DSDEN 44)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental 2020, des listes des personnels...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20203072
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)

Communication, à la suite du mouvement intra‐départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20203107
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)

Communication de la liste des enseignants du premier degré dans le Bas-Rhin, faisant apparaître...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20203170
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse (DSDEN 55)

Communication, dans le cadre du mouvement 2020, des documents suivants : 1) la liste de...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20203262
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte d'Or (DSDEN 21)

Communication des listes nominatives des personnels suivants : 1) les professeur(e)s des...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20203319
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20203320
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Saône (DSDEN 70)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20203321
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Charente-Maritime (DSDEN 17)

Communication des documents relatifs aux résultats de l'affectation des personnels à l'issue du...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Retraite
Avis 20203336
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20202014
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)

Communication, par voie informatique sous la forme d’un traitement automatisé d’usage courant...

30/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20202041
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Somme (DSDEN 80)

Communication des résultats du mouvement intra départemental des personnels enseignants du...

30/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20202047
Rectorat de l'académie de Normandie

Communication des documents relatifs aux résultats des mutations du corps des professeurs de...

30/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20202048
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)

Communication, à la suite du mouvement intradépartemental, de la liste nominative des...

30/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation