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Carrière Rémunération Travail Et Emploi Sans objet/Inexistant

Avis 20165154
École Supérieure de Commerce et de Management (ESCEM)

Copie des documents suivants : 1)« un exemplaire mentionnant la rémunération rétroactive sur 5...

12/01/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Incompétence/Judiciaire Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Dossier personnel Carrière
Avis 20171913
Mairie de Villiers-sur-Marne

Communication, par courriel ou sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...

06/07/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20170221
Mairie de Charleville-Mézières

Communication des documents suivants le concernant : 1) le relevé des heures supplémentaires...

23/03/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20174777
Ministère des Armées

Copie de l'état récapitulatif relatif aux indemnités qui lui ont été versées au titre des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Carrière
Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)

Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS : 1) la délibération relative au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Rémunération Territoriale
Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)

Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR : 1) la délibération relative au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Rémunération Territoriale
Avis 20176187
La Poste

Communication des documents suivants, concernant Monsieur X : 1) les arrêtés ou les décisions...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération
Avis 20180239
Ministère des Armées

Copie des documents suivants : 1) la liste des postes d'adjoint au chef de bureau (basés...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel Rémunération
Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ; 2) l'avis du...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Rémunération
Avis 20194654
Mairie de Sèvres

Communication de la copie de ses demandes d'autorisation de cumul d’activité formulées dans le...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Carrière Territoriale
Avis 20202633
Mairie de Bouchain

Communication des documents suivants : 1) les délibérations accordant la protection...

31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Rémunération Carrière Territoriale Effectif
Avis 20201187
Ministère des armées

Communication du document relatif aux consignes de la DIRFIP 35 concernant le paiement de...

25/06/2020 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Carrière