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Avis 20193265
Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion
Communication des documents relatifs aux indicateurs sur l'égalité femme-homme, à savoir :
1)...
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Avis 20195209
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971)
Communication des documents suivants :
1) le programme précis de la formation donnée par...
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Avis 20195538
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de création du poste de responsable des...
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Avis 20195551
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif n° 324 de la rectrice de l’académie...
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Avis 20201597
Préfecture de la Gironde
Communication des courriers relatifs à la fin de son détachement :
1) la copie de la lettre du...
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Avis 20201616
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) la copie de la réponse de la direction des ressources...
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Avis 20202039
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication, par mail ou courrier postal, à la suite de la décision de mutation dans l’intérêt...
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Avis 20202058
Ministère des armées
Communication de l'intégralité des documents contenus dans le dossier de sa cliente détenu par...
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Avis 20202414
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier administratif personnel de...
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Avis 20195690
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Consultation de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif, notamment...
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Avis 20195835
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Consultation ou communication par envoi postal ou par courrier électronique des documents...
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Avis 20195861
Ministère de l'Intérieur
Copie du compte rendu rédigé par le capitaine X le 28 février (?) enregistré sous le n° 94 /2018D.
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Avis 20195927
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, pour les ingénieurs principaux, les ingénieurs en chefs et les ingénieurs en chef...
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Avis 20196038
Mairie de Corbère-les-Cabanes
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents ayant bénéficié d'un avancement...
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Avis 20200001
Ministère des Armées
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé de période ou certificat de...
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Avis 20200186
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)
Communication des documents relatifs à l'avancement au grade d'adjudant pour l'année 2020 :
1)...
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Avis 20200212
Direction interdépartementale des routes Nord (DIRN)
Communication, par voie postale, de la copie du témoignage, sans occultation, de Madame X.
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Avis 20200356
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite du refus de sa...
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Avis 20200408
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude (CDGFPT 11)
Copie de l'ensemble des documents relatifs aux déclarations de création et de vacance d'emploi...
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Avis 20200514
Ecole nationale supérieure d'architecture Paris La Villette
Communication des rapports d'examen de son dossier de candidature aux postes de maître de...