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Avis 20161012
Mairie de Saint-Rabier
Copie, sous format PDF, du grand livre des comptes 2015 de la commune.
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Avis 20161062
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du document intégral de l'audit financier...
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Avis 20161126
Conseil départemental du Var
Copie, par courrier électronique, de l'état des dépenses du compte 6232 « Fêtes et cérémonies »,...
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Avis 20161173
Mairie de Tresses
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20161187
Mairie de Claye-Souilly
Copie des actes de caution signés avec les banques HSBC FACTORING France, CIC BANQUE SNVB et la...
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Avis 20160842
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des comptes de l'association « Courants d'Art Association Culturelle »,...
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Avis 20160878
Mairie de Vic-en-Bigorre
Communication du compte administratif 2015 de la commune.
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Avis 20160929
Mairie de Fontiers-Cabardès
Copie des documents suivants relatifs à des frais d'électricité dont le montant de 5863 euros...
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Avis 20160164
Association Vercors Loisirs
Copie des factures et pièces comptables de l’association pour les saisons 2013-2014 et 2014-2015.
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Avis 20160703
Mairie de Saint-Sornin
Communication des documents suivants concernant le dossier de la salle des fêtes, évoqué par le...
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Avis 20160708
Mairie de Saint-André-du-Bois
Communication par courriel d'une copie des pages du grand livre comptable concernant...
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Avis 20160763
Mairie de Cachan
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la vente...
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Avis 20160766
Mairie du Paradou
Copie des comptes administratifs vérifiés par Madame X, en sa qualité de maire, concernant les...
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Avis 20160767
Mairie de Saint-Etienne-du-Grès
Copie, des comptes administratifs vérifiés par Monsieur X, en sa qualité de maire, concernant...
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Avis 20160776
Mairie de Bois-d'Arcy
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à la réalisation de la charte...
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Avis 20160124
Mairie de Préseau
Communication des éléments suivants :
1) le budget annexe relatif au lotissement Pierre...
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Avis 20160186
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Copie dématérialisée des documents suivants concernant l'hôpital de Loudun :
1) les comptes...
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Avis 20160432
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication des montants des aides financières accordées par la commune aux écoles et aux...
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Avis 20160565
Mairie du Beausset
Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...
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Avis 20160643
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...