-
Avis 20200580
Communauté de communes de l‘Ile de Ré
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, ou encore à disposition au...
-
Avis 20200583
Mairie de Reichstett
Copie certifiée conforme des documents suivants :
1) les titres de recettes ainsi que les...
-
Avis 20200627
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie du protocole transactionnel signé avec le cabinet X pour mettre un terme au contentieux...
-
Avis 20200650
Mairie de Puimoisson
Communication, sur clé USB qu'il fournira, de la copie des documents suivants pour les années...
-
Avis 20200658
Mairie de Villebret
Communication, par voie électronique ou par consultation en mairie, de l’ensemble des documents...
-
Avis 20200734
Mairie de Salazac
Consultation des documents suivants :
1) les budgets et comptes de la commune depuis 1981 dans...
-
Avis 20200864
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bilans 2016, 2017, 2018 et 2019 de...
-
Avis 20200897
Mairie d'Estagel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du compte administratif 2019, dans son ...
-
Avis 20200931
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication, par envoi postal, des documents suivants relatifs à la taxe d’enlèvement des...
-
Avis 20201226
Mairie de Fontgombault
Communication des documents suivants :
1) la facture de Monsieur X relative à l'étude du projet...
-
Avis 20201302
Mairie de Monieux
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal au format...
-
Avis 20201428
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence sur support électronique ou par mail, de tous les mandats de...