-
Avis 20170954
Conseil départemental des Ardennes
Copie des avis d'attributions des subventions allouées aux associations culturelles pour 2016.
-
Avis 20170942
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au comité d'animation :
1) le...
-
Avis 20170957
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par consultation gratuite sur place ou par...
-
Avis 20171180
Mairie de Croisilles
Copie de documents relatifs au registre des bordereaux de mandats pour la période du 1er janvier...
-
Avis 20171218
Mairie de Verdun
Communication du budget alloué à l’accueil des demandeurs d'asile dans sa commune.
-
Avis 20171225
Mairie de Préseau
Communication par voie électronique des notifications des subventions d'investissement en...
-
Avis 20171325
Mairie de Neuves-Maisons
Copie de l'ensemble des dépenses et recettes du poste « fêtes et cérémonies » pour les années...
-
Avis 20171339
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif et compte de gestion de...
-
Avis 20170394
Mairie de Biscarrosse
Copie des documents suivants concernant l'Association culturelle biscarrossaise (ACB) :
1) ses...
-
Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20170821
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les résultats...
-
Avis 20170562
Mairie de Lévignac-de-Guyenne
Consultation, ou éventuellement copie du grand livre des comptes de l'année 2016, alors que le...
-
Avis 20170614
Mairie de Gagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
-
Conseil 20170620
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Possibilité pour la commune d'autoriser l'Etablissement public foncier (EPF) de la région...
-
Avis 20170413
Mairie de Dijon
Communication des sommes versées par le Crédit municipal de Dijon et déjà perçues par la...
-
Avis 20170446
Mairie de Brenouille
Communication du budget selon la nomenclature M14.
-
Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20165931
Mairie de Voisenon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la...
-
Avis 20170037
Mairie de Ronchin
Copie des factures relatives à l'Office ronchinois de la culture et le Théatre des marionnettes.
-
Avis 20165384
Mairie de Villerbon
Copie des documents suivants :
1) l'estimation des domaines concernant l'indemnisation des...