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Avis 20171896
Communauté de communes Moselle et Madon
Communication du détail du poste " Fêtes et cérémonies " en dépenses et en recettes, pour les...
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Avis 20172340
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des comptes annuels du Gérontopôle des...
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Avis 20170143
Mairie de Montigny-en-Gohelle
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, pour la période du 30 septembre 2015 au 30...
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Avis 20170211
Mairie de Vire
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les budgets de...
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Avis 20170304
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Communication des documents suivants :
1) le montant des indemnités perçues chaque mois par le...
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Avis 20170456
Mairie de Chens-sur-Léman
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la réalisation de travaux...
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Avis 20170475
Mairie de Cuers
Copie des comptes rendus financiers annuels 2014-2015 et 2015-2016 concernant le quartier des...
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Avis 20175784
Conseil départemental de la Loire
Copie, en sa qualité de conseillère régionale, des documents afférents aux informations...
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Avis 20175819
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) la liste des « participations à l’équilibre des ZAC concédées...
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Avis 20175821
Mairie de Ceyrat
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes administratifs pour les années 2014,...
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Avis 20175009
Syndicat intercommunal à vocation unique de gestion de l'aérodrome Les Mureaux-Verneuil (SIVU)
Copie des documents suivants :
1) l'étude de potentialité d'exploitation du futur restaurant de...
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Avis 20175067
Mairie de Forges-les-Bains
Copie, pour la période courant de 2013 à 2016, des documents suivants :
1) tous ceux liés à...
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Avis 20172587
Mairie de Lyon
Copie des délibérations concernant les votes des budgets et comptes administratifs du service...
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Avis 20172737
Communauté de communes Monts, Rance et Rougier
Communication de la facturation des travaux de l'abri à poubelles du lieu-dit Cusses.
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Avis 20173884
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre des comptes détaillés de la...
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Avis 20174273
Mairie de Chavannes-les-Grands
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20174339
Mairie de Port-la-Nouvelle
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des analyses financières de 2014 et de...
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Avis 20173061
Mairie de Saussan
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2016 ;
2) le compte de gestion...
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Avis 20173173
Communauté de communes de Loué Brûlon Noyen (LBN)
Communication par courrier électronique des comptes rendus des réunions suivantes du conseil...
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Avis 20173280
Mairie d'Argilly
Communication, depuis la date à laquelle la gestion de la section de commune d'Antilly a été...