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Avis 20212934
Mairie de Courpalay
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du devis du bulletin municipal.
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Avis 20210908
Communauté d'agglomération le Grand Chalon
Communication des éléments suivants :
1) les factures et les justificatifs de paiement...
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Avis 20210946
Mairie d'Ottmarsheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre budgétaire 2020, comprenant...
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Avis 20211063
Mairie de Collias
Copie, par courrier électronique et sous format « Excel », des situations financières (recettes...
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Avis 20211374
Mairie de Réalmont
Communication, sous format numérique, par courriel ou sur une clé USB, du grand livre comptable...
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Avis 20211424
Mairie de Grayan-et-l'Hôpital
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, en version numérique et en version...
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Avis 20211522
Mairie de Quiévrechain
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des états du grand...
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Avis 20205201
Mairie de Loyat
Communication des documents suivants :
1) les factures concernant tous les travaux de voirie de...
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Avis 20205724
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ensemble des pièces du dossier de...
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Avis 20210482
Mairie de Saintigny
Communication, par consultation sur place ou par courrier électronique, du compte administratif 2020.
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Avis 20210687
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des factures suivantes :
1) 2016 - Facture X d’un montant de...
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Avis 20210767
Conseil départemental des Landes
Communication des comptes et budget, ainsi que tout autre document comptable, de l'association X...
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Avis 20210772
Mairie de Saulx-Marchais
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité du grand livre des comptes, pour les années...
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Avis 20210819
Mairie de Montpellier
Communication, à la suite de la transmission des documents occultés, de la copie intégrale sans...
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Avis 20204239
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204535
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie, avec possibilité de remise d'une clé USB par le demandeur, du compte administratif 2019...
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Avis 20205017
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie de la liste des subventions versées par la région aux communes en 2016, 2017 et 2018,...
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Avis 20205070
Mairie de Saint-Denis (93)
Consultation des documents suivants :
1) les comptes de la commune pour les années 2015, 2016,...
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Avis 20205094
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, ou par consultation sur place, en sa qualité de...
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Avis 20205164
Mairie de Maissemy
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre pour...