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Avis 20200243
Mairie d'Audenge
Communication, dans le cadre de la concession pour la gestion et l'exploitation du camping...
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Avis 20200297
Mairie d'Ecrouves
Communication, par consultation ou envoi postal, des documents (factures, titres de paiement,...
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Avis 20200398
Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie
Communication, par consultation et prise de copies, du registre des mandats et des factures...
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Avis 20200580
Communauté de communes de l‘Ile de Ré
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, ou encore à disposition au...
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Avis 20200650
Mairie de Puimoisson
Communication, sur clé USB qu'il fournira, de la copie des documents suivants pour les années...
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Avis 20200658
Mairie de Villebret
Communication, par voie électronique ou par consultation en mairie, de l’ensemble des documents...
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Avis 20200659
Ploërmel Communauté
Communication des documents suivants :
1) les budgets votés et réalisés pour les années 2017,...
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Avis 20200734
Mairie de Salazac
Consultation des documents suivants :
1) les budgets et comptes de la commune depuis 1981 dans...
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Avis 20200841
Mairie de Cilaos
Copie des documents suivants :
1) les factures payées par la commune aux sociétés suivantes sur...
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Avis 20200864
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bilans 2016, 2017, 2018 et 2019 de...
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Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le document du protocole de...
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Avis 20201428
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence sur support électronique ou par mail, de tous les mandats de...
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Avis 20201060
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)
Communication, par création d'un droit d'accès visiteur à la plateforme de l’état prévisionnel...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20201269
Mairie de Mions
Communication des documents suivants, pour les années 2014 à 2018 :
1) le budget de la commune...
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Avis 20200522
Centre Communal d'Action Sociale de Valenciennes (CCAS 59)
Communication de la copie des documents suivants :
1) le titre exécutoire de recette émis à son...
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Avis 20200780
Communauté d'agglomération le Grand Chalon
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social établi par la collectivité...
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Avis 20201908
Mairie de Neuf-Brisach
Copie de la facture d'acquisition et de mise en place de l'actuelle horloge extérieure de...
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Avis 20200589
Mairie de Rainvillers
Copie des documents suivants concernant les décisions prises par la Commission des impôts...
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Avis 20202557
Mairie de Bantzenheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l’« Évolution de...