-
Conseil 20162596
Mairie de Chalautre la Petite
Caractère communicable, à un administré, des factures d'eau annuelles adressées par les services...
-
Avis 20162686
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les résultats concernant...
-
Avis 20162744
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés des...
-
Avis 20162745
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation des documents suivants :
1) certaines factures relatives à l'exercice 2015 de la...
-
Avis 20162788
Mairie de Cépet
Communication, sur cédérom fourni par le demandeur, des factures 2015 relatives aux dépenses...
-
Avis 20162790
Mairie de Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du compte administratif 2015 de la commune et...
-
Avis 20162823
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et de préférence au format pdf sur un...
-
Avis 20162951
Mairie de Givors
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures des dépenses engagées dans le...