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Avis 20211847
Mairie de Saint-Vaast-la-Hougue
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et membre de la commission des finances,...
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Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...
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Avis 20204340
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) l'avenant de prolongation concernant la convention de...
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Avis 20205201
Mairie de Loyat
Communication des documents suivants :
1) les factures concernant tous les travaux de voirie de...
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Avis 20205724
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ensemble des pièces du dossier de...
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Avis 20210312
Mairie de Mitry-Mory
Copie, par voie numérique, du grand livre communal 2020 en investissement et en fonctionnement.
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Avis 20210315
Mairie de Montpon-Ménestérol
Communication du compte administratif et de l'annexe IV A7.3.1 « Recettes et dépenses de...
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Avis 20210446
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la copie des actes visés par les...
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Avis 20210482
Mairie de Saintigny
Communication, par consultation sur place ou par courrier électronique, du compte administratif 2020.
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Avis 20210673
Communauté de communes Moselle et Madon
Copie du compte administratif du service des ordures ménagères pour les années 2017, 2018 et 2019.
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Avis 20210687
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des factures suivantes :
1) 2016 - Facture X d’un montant de...
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Avis 20210702
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants :
1) les pièces relatives...
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Avis 20210716
Mairie de Deuil-la-Barre
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique ou par...
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Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
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Avis 20210767
Conseil départemental des Landes
Communication des comptes et budget, ainsi que tout autre document comptable, de l'association X...
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Avis 20210772
Mairie de Saulx-Marchais
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité du grand livre des comptes, pour les années...
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Avis 20210819
Mairie de Montpellier
Communication, à la suite de la transmission des documents occultés, de la copie intégrale sans...
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Avis 20204215
Mairie de Caumont-sur-Durance
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, de tous les bons de commandes signés depuis...
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Avis 20204239
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204335
Association Syndicale Autorisée de Gestion des Eaux de la Vallée d'Airon Versant Nord
Communication du compte administratif de l'Association syndicale autorisée de gestion des eaux...