-
Avis 20194023
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, au format électronique, du dossier de subvention annexé à l’arrêté préfectoral...
-
Avis 20194126
Mairie de la Turbie
Copie, au format papier à retirer en mairie, ou par voie électronique, des documents suivants,...
-
Avis 20194183
Mairie des Sables-d'Olonne
Communication de l'étude « avant et après la fusion des comptes de nos communes », menée par...
-
Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
-
Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
-
Avis 20194769
Mairie de Solliès-Toucas
Communication des documents suivants, sous format électronique par clé USB et sous format papier...
-
Avis 20195305
Mairie de Persac
Copie, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20200139
Agence régionale de santé de Paris (ARS 75)
Communication, par voie postale ou par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) une...
-
Avis 20195360
Communauté de communes du Limouxin
Communication des documents suivants :
1) la délibération intégrale n° 2017-03-/27-36, validée...
-
Avis 20195455
Mairie de Saint-Saviol
Copie, sur cédérom, des documents suivants :
1) la liste et les montants des moyens financiers...
-
Avis 20195570
Mairie de Beauvoisin
Communication des comptes mensuels de la commune depuis juin 2019 jusqu'à la fin du mandat du maire.
-
Avis 20195578
Communauté de communes Faucigny-Glières
Communication, de préférence au format Excel à défaut au format PDF, pour les années 2016, 2017...
-
Avis 20195585
Mairie de Bray-sur-Seine
Consultation, aux horaires d'ouverture de la mairie, de la situation budgétaire de la commune,...
-
Avis 20195603
Mairie de Moustoir-Ac
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du détail de la ligne « 6042 - Achats et...
-
Avis 20195726
Mairie de Marcheprime
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, par courrier électronique, de l'intégralité du...
-
Avis 20195795
Mairie d'Arvillard
Copie du détail des opérations au crédit du compte 1641 pour l'année 2010.
-
Avis 20195879
Mairie d'Angervilliers
Consultation des comptes de la commune depuis 2014.
-
Avis 20195911
Mairie de Chenay
Communication des documents suivants :
1) le grand livre complet des écritures 2018 ;
2) le...
-
Avis 20195920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents comptables suivants concernant la commune de Corcieux :
1) le compte de...
-
Avis 20195924
Mairie de Saint-Clément
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bordereaux de paiement émis...