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Avis 20180121
Université de Rennes 1
Copie, de préférence par mail, des documents suivants concernant l'IUT de Saint-Malo :
1) la...
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Avis 20185662
Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le bilan technique et financier de...
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Avis 20190272
Mairie de Bohas-Meyriat-Rignat
Communication de l'état spécial annexé au budget de la commune, dans lequel sont retracées les...
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Avis 20184502
Mairie de Montluçon
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l’utilisation de...
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Avis 20191779
Préfecture de La Réunion
Communication du document synthétisant les remboursements effectués par la préfecture concernant...
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Avis 20191953
Chambre de commerce et d'industrie Région Provence Alpes-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs à son licenciement pour suppression de poste, notifié par...
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Avis 20190490
Mairie de Port-des-Barques
Communication des documents suivants :
1) la convention de cession du camping municipal à...
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Avis 20190514
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2011, 2012, 2013...
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Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat
1) communication, sous format papier, des documents suivants :
a) toutes les notes d'honoraires...
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Avis 20190908
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20191620
Société Angers Loire développement
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues avec les...
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Avis 20191672
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes
Communication, au format pdf, par transfert de gros fichiers, des documents comptables du plan...
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Avis 20191550
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
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Avis 20192869
Préfecture de Loir-et-Cher
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs à l'association foncière de...
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20192748
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des éléments suivants :
1) relatifs à l'obligation d'amélioration de la...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20210932
Mairie de Paizay-Naudouin-Embourie
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur le...
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Avis 20212174
Mairie de Mèze
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210347
Mairie de Fessenheim
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité des factures émises par l'entreprise...