-
Avis 20192660
Mairie de Saint-Pierre-la-Palud
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes analytiques de la commune pour...
-
Avis 20193028
Mairie du Pontet
Copie des factures depuis 2014, inscrites dans les différents articles budgétaires suivants du...
-
Avis 20193875
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par mail, de la copie des documents suivants, pour l'année 2018 :
1) les...
-
Avis 20185414
Mairie de Fenouillet
Copie des documents suivants :
1) les cartes grises de totalité de la flotte des véhicules...
-
Avis 20192551
Mairie de Mauléon-Licharre
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, relatifs à la SEML...
-
Avis 20192869
Préfecture de Loir-et-Cher
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs à l'association foncière de...
-
Avis 20193671
Fédération Léo Lagrange (siège)
Communication de l'intégralité des pièces et états comptables relatifs à la gestion du centre...
-
Avis 20194976
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de la copie des documents suivants :
1) la facture complète du marché GSM...
-
Avis 20195099
Mairie de Mimizan
Communication, à ses frais, sous quelque forme que ce soit (photocopie papier, clé USB, CD-Rom,...
-
Avis 20195273
Mairie de Merlimont
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, de tous les documents...
-
Avis 20195329
Mairie de Thomery
Communication, par consultation, des éléments relatifs à l’opération de reconversion des anciens...
-
Avis 20195343
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie intégrale de la liste des sommes à régler par chacun des propriétaires dans le cadre de...
-
Avis 20195532
Mairie d'Istres
Communication des documents suivants concernant la régie équestre municipale « Le Deven » :
1)...
-
Avis 20195589
Mairie de Sauve
Copie, sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) les budgets communaux 2018 et 2019...
-
Avis 20193292
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des documents comptables détaillés relatifs aux travaux de contournement de...
-
Avis 20193389
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants, à la suite de l'achat par la...
-
Avis 20193409
Mairie de La Ferté-Alais
Communication, en qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20193450
Mairie de Marly (57)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sur un fichier informatique de préférence,...
-
Conseil 20193687
Conseil départemental du Jura
Caractère communicable, au conseil de la société NO LOGO PRODUCTIONS, des mentions financières...
-
Avis 20194126
Mairie de la Turbie
Copie, au format papier à retirer en mairie, ou par voie électronique, des documents suivants,...