-
Avis 20172050
Mairie du Tuzan
Consultation, en sa qualité de première adjointe de la commune et de rapporteur de la commission...
-
Avis 20172063
Mairie d'Arvillard
Copie, par courrier électronique, des comptes de gestion et des comptes administratifs (budgets...
-
Avis 20172136
Mairie de Neuviller-lès-Badonviller
Communication des documents relatifs aux comptes de la commune pour l’année 2015, notamment :
1)...
-
Avis 20172179
Mairie de Diebling
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des justificatifs de dépenses de...
-
Avis 20172223
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Consultation avec remise de copies, en sa qualité de conseiller régional, de l'extrait du...
-
Avis 20172233
Mairie de Saint-Martin-lez-tatinghem
Copie, par courrier électronique, de préférence au format Excel, des documents suivants, pour...
-
Avis 20172310
Mairie d'Hautmont
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 ;
2) la liste des...
-
Avis 20172384
Communauté de communes d'Enclave des Papes-Pays de Grignan
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2015 et...
-
Avis 20172549
Mairie d'Hautmont
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172836
Communauté d'agglomération Baie de Somme
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
-
Avis 20172837
Communauté de communes de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...