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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
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01/12/2016
Budgets et comptes
Vie Publique / Vie Locale
Sans objet/Communiqué
Avis 20164590
Mairie de Saint-Marcel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) concernant le...
01/12/2016
Sans objet/Communiqué
Incompétence/Juridictionnel
Vie Publique / Vie Locale
Budgets et comptes