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Amiante Marché public

  • Avis 20185342
    Conseil départemental du Gard
    Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des missions de...
    06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Amiante
  • Avis 20185347
    Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des missions de...
    06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Amiante
  • Avis 20205322
    Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
    Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs au...
    21/01/2021 Incompétence/Renseignement Favorable Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Taxes d’assainissement Logement Amiante Risques chimiques et radiologiques Marché public
  • Avis 20227427
    § Mairie de Boisemont
    12/01/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Amiante Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental du Gard 1 Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée 1 Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP) 1 § Mairie de Boisemont

Séances

2 06/06/2019 1 21/01/2021 1 12/01/2023

Mots-clés

4 Marché public 1 Logement 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Taxes d’assainissement

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

3 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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