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Avis 20182455
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, par publication en ligne, du cahier des charges et des spécifications techniques...
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Avis 20182682
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents préparatoires afférents à...
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Avis 20182093
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Publication en ligne des éléments suivants concernant les traitements automatisés utilisés pour...
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Avis 20182120
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Copie du cahier des charges et du code source relatifs à la procédure d'admission dans...
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Avis 20193731
Université Paris 7 - Diderot
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
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Avis 20193176
Association française pour le nommage internet en coopération (AFNIC)
Communication des codes sources développés par l'AFNIC dans le cadre de sa mission de service...
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Avis 20203634
Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion
Publication en ligne des éléments et documents se rapportant à l'index d’égalité...
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Avis 20205136
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication, par courrier postal, des archives le concernant du registre détaillé des...