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Avis 20130888
Mairie de Risoul
Copie du dossier relatif au permis de construire d'une piste de luge sur le domaine skiable de...
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Avis 20131327
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation, de préférence par voie électronique, de l'audit financier et organisationnel, mené...
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Avis 20136005
Préfecture de l'Isère
Communication de l'ensemble des autorisations accordées aux organisateurs de la 21e édition du...
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Avis 20130340
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie de la convention conclue avec le club sportif de la Marne relative au financement par la...
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Avis 20130344
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...
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Avis 20130498
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20130506
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation de tous les documents (décision, marché, avenants au marché, conventions, avenants...
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Avis 20132669
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Copie des documents suivants devant être produits par l'Etoile Football Club de...
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Avis 20133080
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Copie des documents suivants relatifs à la convention conclue entre l'Etoile Football Club de...
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Avis 20133012
Association sportive Bron Handball
Communication d'une copie des statuts de cette association sportive.
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Avis 20133794
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents suivants relatifs au club sportif de la Marne :
1) le budget et...
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Avis 20134917
Communauté urbaine de Lyon
Communication d'une copie du registre d'occupation des loges du stade de Gerland pour la saison...
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Avis 20140160
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de la liste nominative des membres composant la commission nationale...
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Avis 20144209
Préfecture de l'Indre
Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...
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Avis 20144519
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité des correspondances, des marchés...
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Avis 20150467
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication d'une copie de la convention d'occupation ou de location de la salle municipale de...
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Avis 20152023
Mairie de Venansault
Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...
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Avis 20152169
Préfecture de la Vendée
Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...
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Avis 20152814
Ministère de l'intérieur
Communication des rapports établis par la division nationale de lutte contre le hooliganisme...
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Avis 20153106
Mairie de Sollies-Pont
Copie des documents suivants se rapportant à l'accident survenu le 18 septembre 2014 au...