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18/06/2015 Activités sportives Loisirs/Sport

Avis 20152023
Mairie de Venansault

Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...

18/06/2015 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20152169
Préfecture de la Vendée

Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...

18/06/2015 Incompétence/Juridictionnel Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives