CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Accident du travail Défavorable/Comportement Sans objet/Communiqué

  • Avis 20205716
    Centre hospitalier de Roubaix
    Copie, dans le cadre de l'accident reconnu imputable au service dont sa cliente à été victime...
    11/02/2021 Défavorable/Comportement Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail maladie professionnelle Hospitalière
  • Avis 20230077
    Mairie de Melun
    16/02/2023 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Accident du travail maladie professionnelle Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier de Roubaix 1 Mairie de Melun

Séances

1 11/02/2021 1 16/02/2023

Mots-clés

2 maladie professionnelle 1 Conditions de travail 1 Hospitalière 1 Territoriale

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page