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Avis 20092058
maire de Lyon
- délivrance d'une copie de l'acte de naissance de Monsieur C., né le 12 mars 1907 à Lyon (9è),...
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Avis 20092147
maire de Metz
- copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date...
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Avis 20151736
Centre hospitalier de Périgueux
Consultation sur place des registres des naissances des années 1943 et 1944, dans le cadre d'une...
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Avis 20150665
Mairie de Toulouse
Copie des tables décennales des naissances, mariages et décès pour la période de 1973 a 2002, et...
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Avis 20152221
Caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (CPAM 95)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif personnel, et de celui de son fils...
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Avis 20152261
Mairie de Terre-de-Bas
Copie intégrale de l'acte de naissance de sa tante, Madame X veuve X, née le 19 janvier 1910.
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Avis 20152301
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l'attestation de la nationalité française de son père, Monsieur X.
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Avis 20152394
Mairie de Nîmes
Copie des tables décennales des naissances, mariages et décès pour la période de 1963 a 2002, et...
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Avis 20144379
Mairie de Fort-de-France
Copie intégrale de l’acte de naissance de Monsieur X X X-X, né le 4 mars 1931 à Fort-de-France.
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Avis 20144689
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Copie et envoi postal d'un extrait des tables décennales des naissances de la commune pour la...
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Avis 20144911
Mairie de Vénissieux
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'audition préalable à la célébration du...
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Avis 20143856
Mairie d’Uhrwiller
Copie de l'acte de naissance de Madame X X, née le 05 novembre 1909.
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Avis 20144007
Mairie d'Azérables
Copie intégrale de l'acte de mariage de X X X et X X X X, célébré le 30 octobre 1917.
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Avis 20144046
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20144288
Mairie d'Aire-sur-la-Lys
Copie et envoi postal de l'acte de mariage de Monsieur X X et Mademoiselle X X, célébré le 21...
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Avis 20134769
Ministère de la culture et de la communication
Copies intégrales certifiées conformes des actes suivants :
1) l’acte de mariage n° 193 (ALGER,...
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Avis 20135254
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, de...
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Avis 20135310
Mairie de Créteil
Consultation des tables décennales des années 1970
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Avis 20135337
Mairie de Liéramont
Copie de l'intégralité de l'acte de naissance de Madame X. née le 11 janvier 1927.
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Avis 20141550
Mairie de Vannes
Consultation des tables décennales de 1972 à 1982.