Recherche - CADA

Établissement supérieur Rémunération

Avis 20132291
Université d'Aix-Marseille

Communication d'une copie du rapport qui aurait été établi par « le second expert extérieur à...

23/05/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Établissement supérieur
Avis 20132576
Université d'Évry-Val d'Essonne

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à son activité professionnelle au sein...

10/10/2013 Favorable Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Conditions de travail Rémunération Notation Établissement supérieur
Avis 20134020
Université Montesquieu Bordeaux IV

Copie des documents suivants : 1) le référentiel d'équivalences horaires voté par le conseil...

24/10/2013 Favorable Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Établissement supérieur Rémunération
Avis 20135120
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Communication d'une copie des textes réglementaires (arrêtés, circulaires, procès-verbaux du...

30/01/2014 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Rémunération
Avis 20140291
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Copie des textes réglementaires qui fondent juridiquement les modalités de calcul de ses...

27/02/2014 Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Rémunération
Avis 20140485
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Communication d'une copie des textes réglementaires qui fondent juridiquement les modalités de...

13/03/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Rémunération