Recherche - CADA

Établissement supérieur Affaire courante

Avis 20124257
Institut universitaire de technologie (IUT) de Metz

Copie intégrale de tous les documents ajoutés aux dossiers qu'il a transmis pour la poursuite de...

06/12/2012 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20124651
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)

Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ensemble des procès-verbaux des...

10/01/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20130602
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les rapports établis par le Comité...

21/02/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Notation Carrière Établissement supérieur
Avis 20132252
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les documents et éléments suivants...

23/05/2013 Favorable Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Établissement supérieur
Avis 20132291
Université d'Aix-Marseille

Communication d'une copie du rapport qui aurait été établi par « le second expert extérieur à...

23/05/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Établissement supérieur
Avis 20136040
Université Paul-Valéry Montpellier 3

Communication d'une copie de la demande de subvention émanant de l'université (objet,...

06/06/2013 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Subvention Établissement supérieur Carrière
Avis 20136099
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Nice-Toulon

Communication des procès-verbaux des séances du conseil d'administration du CROUS de Nice-Toulon.

06/06/2013 Irrecevable/Abonnement Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20133519
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le rapport d'audit de l'inspection...

10/10/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20133536
Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux opérations de recrutement au poste...

10/10/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Établissement supérieur
Avis 20133537
Université de Strasbourg

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux opérations de recrutement au poste...

10/10/2013 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Établissement supérieur
Avis 20133674
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20132576
Université d'Évry-Val d'Essonne

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à son activité professionnelle au sein...

10/10/2013 Favorable Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Conditions de travail Rémunération Notation Établissement supérieur
Avis 20133753
Université de Nantes

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux opérations de recrutement au poste...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Établissement supérieur
Avis 20133907
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Sarreguemines (IFSI 57)

Copie des procès-verbaux des conseils pédagogiques qui ont examiné, au cours de l'année scolaire...

24/10/2013 Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Professionnel Établissement supérieur Professions médicales
Avis 20134020
Université Montesquieu Bordeaux IV

Copie des documents suivants : 1) le référentiel d'équivalences horaires voté par le conseil...

24/10/2013 Favorable Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Établissement supérieur Rémunération
Avis 20134622
Université de la Nouvelle-Calédonie

Communication des conventions conclues entre l'Institut universitaire de formation des maîtres...

05/12/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20135120
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Communication d'une copie des textes réglementaires (arrêtés, circulaires, procès-verbaux du...

30/01/2014 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Rémunération
Avis 20135228
Conservatoire national des arts et métiers (centre régional de Bretagne)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du CNAM Bretagne...

30/01/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Santé Discipline
Avis 20135578
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie de la délégation de pouvoir accordée par le ministre de l'enseignement supérieur et de la...

30/01/2014 Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20140291
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Copie des textes réglementaires qui fondent juridiquement les modalités de calcul de ses...

27/02/2014 Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Rémunération