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Avis 20142945
Mairie de Ferrières
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20142947
Mairie de Welles-Pérennes
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...
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Avis 20132437
Préfecture de la Somme
Copie de la lettre par laquelle le préfet d'Amiens a saisi la commission départementale des...
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Avis 20132460
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants relatifs à la microcentrale hydroélectrique de...
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Avis 20132530
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)
Copie du procès-verbal de récolement des travaux effectués en 1953 sur le barrage dont la SARL...
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Avis 20134439
Préfecture de la Lozère
Copie des documents suivants :
1) concernant le renouvellement de l'autorisation d'exploiter...
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Avis 20130430
Communauté de communes d'Amfreville-la-Campagne
La copie du dossier déposé en préfecture le 26 octobre 2012 concernant la zone de développement...
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Avis 20130518
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à l'approbation, par arrêté du 25 juillet 2012, du volet...
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Avis 20130901
Préfecture de la Sarthe
Copie de documents relatifs aux dossiers de permis de construire de deux éoliennes sur la...
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Avis 20124308
Mairie de La Haute-Beaume
Communication d'une copie des documents par lesquels les sociétés XXX et XXX XXX XXX ont apporté...
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Avis 20124591
Préfecture d'Eure-et-Loir
Copie des arrêtés de refus de permis de construire éoliens concernant deux parcs de huit...
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Avis 20124894
Préfecture de la Marne
Copie des documents suivants concernant la création d'une zone de développement de l'éolien sur...
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Avis 20124925
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'avis du maire concernant le projet de schéma régional éolien (SRE) d'Ile-de-France...
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Avis 20130029
Mairie de Saint-Clément de Valorgue
Communication, de préférence sous forme numérique, des demandes de permis de construire...
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Avis 20131237
Intercom du pays Beaumontais
Copie de l'intégralité des documents ayant permis au conseil communautaire d'autoriser des...
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Avis 20131239
Mairie de Barquet
Copie de l'intégralité des documents permettant au conseil municipal d'accepter des études et...
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Avis 20131352
Préfecture de la Somme
Copie du dossier au vu duquel a été pris l'arrêté préfectoral du 14 juin 2012 approuvant le...
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Avis 20131727
Préfecture du Doubs
Communication des documents suivants concernant le projet d'installation de la zone de...