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Avis 20180805
Préfecture de la Dordogne
Copie de l'intégralité des courriers échangés entre la préfecture et la mairie au sujet du...
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Avis 20162659
Mairie de Boran-sur-Oise
Copie de l'intégralité du règlement intérieur du cimetière.
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Avis 20162691
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, par courrier électronique ou par transfert de fichiers, des procès-verbaux des...
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Avis 20163010
Premier ministre
Communication des éléments suivants dans le cadre de la réalisation d’un reportage :
1) le...
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Avis 20162355
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants :
1) les délibérations 1014-09-14 et 1014-09-15 du 23 septembre...
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Avis 20162362
Préfecture de la Guadeloupe
Communication, de préférence par voie électronique, des arrêtés fixant la composition de la...
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Avis 20162576
Mairie de Thionville
Communication, par voie électronique et sans frais, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20162597
Mairie de Colombes
Copie des documents suivants :
1) les délibérations des conseils municipaux du 30 janvier 2013,...
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Avis 20162610
Mairie de Beaumont
Communication de la circulaire concernant l'organisation de l'édition 2016 de la fête des...
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Avis 20162624
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des enregistrements sonores des...
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Conseil 20161856
Mairie de Pradines
Caractère communicable de l'identité du titulaire d'une concession funéraire.
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Avis 20161910
Mairie de Burbure
Communication, par voie postale, de l'autorisation d'inhumation de Madame X dans la concession...
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Avis 20162096
Mairie de Vallauris
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude relative à la situation...
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Avis 20162116
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Communication des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du...
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Avis 20162121
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Copie des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du 8 mars 2016 ayant fait...
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Avis 20162149
Mairie de Saint-Joseph (972)
Communication des délibérations du conseil municipal de l'année 2010.
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Avis 20162160
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 :
1) la demande par...
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Avis 20162162
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...
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Avis 20162164
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 :
1) la demande par...
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Avis 20162165
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...