-
Avis 20162212
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Copie de documents relatifs à l'implantation de la ZAC Champs Bleus 1er secteur Vezin le Coquet,...
-
Avis 20160728
Mairie de Châtillon
Copie de documents relatifs à la construction d'un établissement recevant du public (ERP) de...
-
Avis 20155799
Mairie de Galeria
Copie de la déclaration d'ouverture d'un commerce de restauration rapide dénommé « Le Concept »...
-
Avis 20152822
Mairie d'Agde
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...
-
Avis 20150886
Mairie de Courlon-sur-Yonne
Consultation ou copie de éléments relatifs au bâtiment de restauration scolaire et de la halte...
-
Avis 20150406
Mairie de Grabels
Copie par courriel ou consultation des courriers que le maire a adressés à Monsieur X en février...
-
Avis 20144566
Mairie de Sury-le-Comtal
Copie des documents suivants :
1) le certificat du permis tacite d'aménager définitif PA...
-
Conseil 20144565
Mairie de Passy
Caractère communicable des factures de travaux produites par le pétitionnaire afin de vérifier...
-
Avis 20144338
Mairie de Périgny
Copie, en leur qualité de représentants d'associations agréées au titre de l'article L141-1 du...
-
Avis 20143787
Association foncière de remembrement de Montlouis
Copie de documents dans le cadre d'un projet de réalisation d'un parc éolien :
1) les statuts...
-
Avis 20142201
Mairie d'Hazebrouck
Copie de documents relatifs à sa demande de permis de lotir LT 5929506O0001 déposée en date du...
-
Avis 20141347
Mairie de Douvres-la-Délivrande
Copie de documents relatifs au projet immobilier situé rue du Chemin du Bord / rue Félicien...
-
Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
-
Conseil 20140379
Mairie de Chassieu
Caractère communicable à des tiers, des comptes rendus et des rapports établis par l'assistant à...
-
Avis 20134157
Mairie de Riez
Copie des documents suivants :
1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...
-
Avis 20134317
Mairie d'Orgeval
Copie de documents relatifs à la réhabilitation et à la transformation d'anciens locaux annexes...
-
Avis 20130426
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire d'une unité de...
-
Avis 20130094
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur
Copie du courrier du notaire de la SCI Edifpierre informant le maire de la commune de sa...
-
Avis 20136071
Mairie des Baux-de-Provence
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20131815
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ecuires (DDTM 62)
Copie des documents suivants :
1) la déclaration préalable numéro 062 55 11 00005 déposée par...