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Avis 20212182
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes - unité départementale de la Haute-Loire (DIRECCTE 42)
Communication, en sa qualité de représentant syndical, dans le cadre de la fusion entre l'unité...
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Avis 20210281
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination sur son nouveau poste de...
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Avis 20210898
Mairie de Fouquières-lez-Lens
Communication d'une copie de la délibération (initiale) relative à l'instauration du temps de...
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Avis 20212083
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication de l'organigramme du service des sports de la mairie pour les années 2015 à 2021.
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Avis 20211523
Communauté de communes Bugey Sud
Communication par voie électronique sous forme dématérialisée ou, à défaut, par voie postale, de...
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Avis 20211908
Lycée professionnel Aizpurdi d'Hendaye
Copie des courriers d'observations du chef d'établissement joints à ses demandes d'aménagement...
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Avis 20210339
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des comptes rendus des groupes de travail sur les unités de soins de longue durée (USLD).
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Avis 20210380
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) la fiche de poste réactualisée des surveillants au parloir...
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Avis 20204414
Foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes
Communication de l'audit du 8 septembre 2020, visé dans l'arrêté portant suspension de sa cliente.
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Avis 20204488
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le nouvel organigramme de la collectivité...
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Avis 20205466
Mairie de Koungou
Copie, dont les frais seront pris en charge, conformément aux tarifs fixés par la...
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Avis 20205280
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Copie des documents suivants :
1) les avis et notation professionnels obtenus par son client du...
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Avis 20205424
Mairie de Saint-Nazaire
Copie, au format papier, par voie postale, à ses frais, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20204033
Mairie d'Evreux
Copie, au format papier, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20204469
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication des documents suivants :
1) une copie des avis de vacance de poste des chefs de...
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Avis 20204538
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie des documents suivants, en vigueur à la date de la demande :
1) l'avis du CHSCT compétent...
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Avis 20204634
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication de l'ensemble des documents suivants, relatifs à sa situation personnelle et...
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Avis 20203156
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par courrier électronique, au format pdf, du ou des projet(s) de service dont il...
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Avis 20202673
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20200826
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) le bilan social de 2018 ;
2) le rapport annuel de...