-
Avis 20184845
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
Copie des 4 rapports complets comprenant ses observations, établis dans le cadre de...
-
Avis 20185212
Ministère de la culture
Publication en ligne du rapport intitulé « L'indemnisation des fournisseurs d'accès à l'internet...
-
Avis 20165880
Ministère de la culture
Communication des rapports d'activité du « Comité de suivi des bonnes pratiques dans les moyens...
-
Avis 20160898
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication des documents étudiés lors du comité technique spécial départemental du 28 janvier...
-
Avis 20150067
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l’école...
-
Avis 20144601
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Communication des documents suivants :
1) les ordres du jour et les procès-verbaux des deux...
-
Avis 20143113
Conseil général de la Haute-Savoie
Communication d'une copie de l'ensemble des expertises et du relevé lasergrammétrique réalisés...
-
Avis 20140732
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Copie de l’ensemble des rapports d'inspection de l'école hors contrat Rudolf Steiner de...
-
Avis 20134855
Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'intégralité des...
-
Avis 20134886
Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69)
Communication d'une copie de l'ensemble des documents concernant l'expertise menée par la DRAC à...
-
Avis 20132663
Mairie de Larmor-Plage
Copie de l'étude d'impact économique du projet de casino de MKG Hospitality.
-
Avis 20122233
président de l'université de Paris 8
- communication de la décision et des avis du conseil scientifique, le concernant, relatifs au...
-
Avis 20122273
président de l'université de Rennes 1
- communication de la décision et des avis du conseil scientifique, le concernant, relatifs au...
-
Avis 20073574
président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
- copie de l'avis émis par le CNOSF le 19 septembre 2006 sur la demande de délégation formulée...
-
Conseil 19992411
Directeur de l'école nationale d'administration
- communicabilité aux élèves de la proposition initiale de note de stage que le directeur des...