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Avis 20141688
Institut universitaire de technologie (IUT) de Villetaneuse
Consultation de la totalité de ses copies d'examen pour l'obtention de la licence...
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Avis 20141465
Institut régional de formation sanitaire et sociale (IRFSS) de la Croix-Rouge de Quetigny
Communication d'une copie de l'entier dossier scolaire de son client, élève infirmier de 3e année.
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Avis 20141469
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie de la décision de l'IEP d'Aix-en-Provence de valider les crédits...
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Avis 20141578
Université de Lyon
Communication des documents désignant les personnes ayant siégé au conseil d'administration de...
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Avis 20141200
Université de la Réunion
Communication du rapport rédigé par le professeur XXX-XXX sur le centre de recherche juridique,...
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Avis 20141214
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Copie des documents suivants se rapportant aux sessions 1 et 2 du 6e semestre de la licence de...
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Avis 20141344
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la formation qu'il a suivie en vue...
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Avis 20141091
Université Montesquieu Bordeaux IV
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation, pour l'année...
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Avis 20140764
Université Montpellier I
Copie des documents suivants concernant le passage en 6e année de chirurgie dentaire de son...
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Avis 20140872
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport déposé le 10 mai 2010, par...
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Avis 20140873
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication d’une copie des attestations faisant apparaître les résultats obtenus par son fils...
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Avis 20140914
Ecole Rockefeller
Communication de l'original de son dossier scolaire, avec notamment, les documents suivants :
1)...
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Conseil 20140667
Ministère de l'éducation nationale
Caractère communicable du rapport d'enquête de l'IGAENR n° 2010-040 de mai 2010 portant sur «...
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Avis 20140485
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d'une copie des textes réglementaires qui fondent juridiquement les modalités de...
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Avis 20140523
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Reims Champagne-Ardenne (CROUS 51)
Communication d'une copie des relevés faisant apparaître le montant de la bourse d'études dont...
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Avis 20140291
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Copie des textes réglementaires qui fondent juridiquement les modalités de calcul de ses...
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Avis 20140431
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication d'une copie de tous les documents (administratifs, contractuels, techniques et...
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Avis 20140452
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication d'une copie du rapport d'audit de l'inspection générale de l'administration de...
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Avis 20135120
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d'une copie des textes réglementaires (arrêtés, circulaires, procès-verbaux du...
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Avis 20135228
Conservatoire national des arts et métiers (centre régional de Bretagne)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du CNAM Bretagne...