Recherche - CADA

31/12/2019 Industrie Agriculture Economie Sans objet/Communiqué

Avis 20190503
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190878
Préfecture de la Haute-Savoie

Copie, de préférence par courrier électronique, de tout courrier et/ou courriel relatif aux...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20191203
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des documents contractuels relevant de l'accord-cadre ayant pour objet la...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20191315
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Azote liquide » du marché public ayant...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191439
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

Communication des documents suivants concernant le marché public attribué sous la référence...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191461
Conseil régional d'Occitanie

Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'exécution du marché public de...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191474
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)

Communication des documents suivants relatifs au marché « Fourniture de produits...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191547
Métropole de Lyon

Communication, dans le cadre du marché de télégestion attribué le 06 mars 2018...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191582
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)

Communication du rapport effectué par Monsieur X lors du contrôle des animaux de l'association X.

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20191585
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Infrastructures routières
Avis 20191760
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)

Communication de la liste des élevages de sangliers du département.

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20191883
Mairie de La Vicogne

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'ensemble des...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191927
Mairie de Paris

Communication des conventions liant la ville de Paris avec les sociétés chargées du contrôle du...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20191964
Ministère du travail

Communication des documents suivants concernant le système informatique « WIKIté » pour les...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192111
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine (DRDJSCS 33)

Communication par mail, puis par courrier des documents relatifs à l'appel d'offre pour la mise...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192220
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20192234
Mairie de Paris

Communication du rapport d'analyse des offres concernant l'appel à projet lancé par la ville de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20192346
Groupement d'intérêt public espace compétences (GIP)

Communication des documents suivants concernant les marchés publics « Zone industrielle des...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192450
Mairie de Bras-Panon

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de tous les documents liant la commune à...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192664
Mairie de Sin-le-Noble

Communication par voie électronique ou copie des documents suivants : 1) les contrats, devis et...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public