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Avis 20210438
Université de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) tous documents d'ordre financier existant entre...
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Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20210924
Préfecture de police de Paris
Communication du registre des négociants, courtiers et transporteurs de déchets pour le...
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Avis 20210476
Mairie d'Arras
Communication,dans le cadre du projet de valorisation patrimoniale de l'abbaye de Saint-Vaast,...
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Avis 20210490
Mairie de Villabé
Copie, de préférence sur cédérom, des documents à l'origine de la transaction concernant l'école...
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Avis 20210805
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication de l'ensemble des données brutes « data » concernant Free Mobile, recueillies lors...
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Avis 20210358
Direction départementale des territoires de la Charente (DDT 16)
Communication de la déclaration ou de la demande d'autorisation d'exploiter en 2010 ou 2011 de...
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Avis 20205610
Mairie de Saint-Aignan
Communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...
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Avis 20204162
Mairie de Pietracorbara
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux...
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Avis 20204406
Mairie de Milly-la-Forêt
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des marchés publics actuels et passés au...
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Avis 20204441
Conseil départemental de la Haute-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20204509
Mairie de Sarreguemines
Communication des documents suivants :
1) les pièces de l'appel d’offres concernant...
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Avis 20204970
Mairie du Plateau d'Hauteville
Copie, sur support papier ou par courrier électronique, des documents suivants à la suite de la...
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Avis 20205254
Mairie de Gennevilliers
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la concession...
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Avis 20205301
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par la Caisse des dépôts et...
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Avis 20205345
Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
Communication de l’offre de prix globale relative à l'accord‐cadre portant sur l'hébergement des...
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Avis 20205377
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs
Consultation des documents suivants :
1) les marchés publics concernant l'achat de la tenue des...
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Avis 20205414
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...
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Avis 20205660
SAS Opposetel
Communication du dernier bilan annuel des réclamations et du dernier rapport d'activités du...
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Avis 20210025
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par courrier électronique, de l’acte d’engagement signé par les deux parties (APHP et...