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31/12/2017 Industrie Sans objet/Communiqué

Avis 20171827
Préfecture de l'Aisne

Copie de l'entier dossier sur la base duquel le préfet a pris l'arrêté n° 2016-776 du 18 août...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20171916
Office Public de l'Habitat de Toulon - Toulon Habitat Méditerranée (OPH 83)

Communication du rapport d’analyse des offres complet relatif au marché public portant sur des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172142
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)

Communication de la convention ou du contrat liant le CHU et les établissements de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20172146
Mairie du Teil

Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à l'exécution des marchés publics...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Risques naturels
Avis 20165640
Communauté de communes du Brivadois

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20165645
Communauté de communes du Val de Sully

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170174
Ministère de l'Intérieur

Copie des documents suivants concernant le marché public publié sous l'avis n° 12-71733 de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170291
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170434
Préfecture de la Haute-Marne

Copie, de préférence par courrier électronique, du dossier de demande d’autorisation...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Grande distribution
Avis 20170546
Préfecture de la région Normandie

Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral du 9 novembre 2016 relatif à la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables Installations classées
Avis 20170548
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)

Copie du dossier constitué à l'occasion de sa plainte formulée par courriel le 23 octobre 2015 à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20170737
Mairie de Meursanges

Copie des documents suivants : 1) le plan d'alignement de la commune ; 2) l'acte d'engagement...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170811
Communauté d'agglomération Seine-Eure

Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170924
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du contrat signé entre la direction de la cantine SNCF de Villeneuve-Saint-Georges et la ...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20171092
Chambre de métiers et de l’artisanat de la Haute-Marne (CMA 52)

Communication, d'une part, sur place au siège de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Artisanat
Avis 20171151
Mairie de Béziers

Copie des documents suivants : 1) la lettre de convocation à la séance du conseil municipal du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20171275
Communauté d'agglomération Caen la Mer

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20171380
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec

Copie des documents suivants concernant les séances du bureau de cette association : 1) le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Budgets et comptes
Avis 20171445
Communauté de communes de Cattenom

Communication des rapports annuels d'activité concernant la convention de délégation de service...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20171543
Mairie de Varize

Consultation du dossier relatif à la passation du marché public avec la société X.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public