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Avis 20215669
Mairie de Pélissanne
Copie des documents suivants :
1) le grand livre général et la balance générale pour l'année...
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Conseil 20215036
Mairie de Cambrin
Possibilité de permettre à un administré de consulter le grand livre pour l'exercice comptable...
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Avis 20215507
Mairie de Rumilly-en-Cambrésis
Communication, par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20215681
Mairie d'Allos
Communication des documents suivants :
1) les comptes de charges classe 6 - exercice 2020 :
a)...
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Avis 20214828
Mairie de Fontenoy-le-Château
Communication, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20215335
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de maire déléguée de Sainte-Suzanne, de l'étude financière réalisée...
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Avis 20215336
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication, en sa qualité de maire déléguée de Sainte-Suzanne, de l'étude financière réalisée...
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Avis 20214848
Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20215076
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication des documents suivants :
1) les factures des formations individuelles des élus au...
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Avis 20214064
Syndicat de l'Eau du Dunkerquois
Communication des bordereaux de mandats et titres pour les années 2019‐2020 pour les syndicats...
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Avis 20214588
Mairie de Paris
Copie des documents relatifs à la gestion du budget de la ville au titre de l'année 2020, non...
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Avis 20214736
Conseil de fabrique de la paroisse de Saint-Maurice de Fegersheim
Communication de la copie des documents suivants :
1) les comptes 2019 du foyer paroissial ;
2)...
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Avis 20214067
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) le...
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Avis 20214095
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents et rapports de...
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Avis 20213212
Mairie de Montry
Communication, soit par consultation sur place, soit par voie postale, soit encore par courrier...
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Avis 20213371
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs associés à l’état des restes à réaliser (en...
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Avis 20213496
Mairie de Villefranche-d'Albigeois
Copie, au format papier, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213504
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les mandats et factures...
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Avis 20213091
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) les...
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Avis 20212934
Mairie de Courpalay
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du devis du bulletin municipal.