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Avis 20123872
Ministère de l'éducation nationale
Communication auprès de la direction générale de l'enseignement scolaire, de préférence par...
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Conseil 20123876
Mairie de Mallefougasse
Caractère communicable à un administré de la copie intégrale d'une déclaration d'ouverture de...
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Avis 20123883
Syndicat mixte Gironde Numérique
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Conseil 20123889
Société locale d'aménagement "Territoire 34"
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la décomposition du prix global et forfaitaire...
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Avis 20123891
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre
Communication de l'autorisation délivrée le 26 octobre 2011 à la SCI d'Atesa ainsi que des plans...
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Avis 20123897
Mairie de Concarneau
Communication de l'acte d'engagement de la société XXX XXX XXX transmis lors de la remise des...
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Avis 20123898
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, sur CD-ROM des documents...
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Avis 20123899
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, par courrier électronique ou sur support papier, des marchés publics et des conventions...
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Avis 20123904
Société d'HLM "Mon Logis Groupe"
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 "gros oeuvre maçonnerie" du marché...
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Avis 20123911
Office public de l'habitat interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation de...
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Avis 20123919
Conseil général de la Haute-Garonne
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123924
Institut d'émission d'Outre-Mer (IEOM)
Copie de "la nomenclature réglementaire des codes motifs, présentée par le banque de Polynésie...
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Avis 20123926
Centre hospitalier du Pays-d'Aix
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123929
Mairie de Nîmes
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123931
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123933
Régie immobilière de la ville de Paris
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
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Avis 20123940
Valophis Habitat
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123942
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123944
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain
Communication d'une copie du rapport établi en 2012 à la suite du contrôle des activités...