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Avis 20194182
Mairie d'Aubusson
Communication, par courriel ou sur support électronique, des documents relatifs à la maison des...
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Avis 20194269
Mairie de Bordeaux
Communication, après occultation éventuelle des seules mentions protégées par le secret du...
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Avis 20194967
Mairie de Talloires-Montmin
Consultation des documents suivants :
1) le contrat passé avec l'exploitant d'un snack-bar sur...
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Avis 20195182
Mairie de Lançon-de-Provence
Copie des documents suivants :
1) les conventions signées avec les entreprises X et X relatives...
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Avis 20192636
Communauté de communes de Sézanne Sud-Ouest Marnais
Copie du contrat de prestations de services conclu avec la société SAUR afin d'intervenir...
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Avis 20193274
Mairie de Villefranche-de-Lauragais
Copie des documents suivants concernant le contrat de mobiliers urbains passé avec la société...
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Avis 20194332
Mairie de Valréas
Communication des documents suivants :
1) le bail commercial conclu entre la commune et la...
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Avis 20194645
Ministère de l'Intérieur
Copie du contrat passé avec la société X, indiquant le coût kilométrique du transfert d'un...
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Avis 20193495
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par courriel ou par voie postale, des documents relatifs à la procédure d'appel à...
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Avis 20193597
Conseil départemental de la Meuse
Communication, par courriel ou par voie postale, des documents relatifs à la procédure d'appel à...
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Avis 20192462
Nantes Métropole
Communication de l'intégralité des protocoles d'accord relatifs à la résiliation des titres...
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Avis 20193046
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'annexe 3.8 de la convention pour l'exploitation et le financement du service...
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Avis 20191927
Mairie de Paris
Communication des conventions liant la ville de Paris avec les sociétés chargées du contrôle du...
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Avis 20192234
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant l'appel à projet lancé par la ville de...
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Avis 20193041
Mairie de Lambres-lez-Douai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20193727
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication,en sa qualité de conseiller municipal, de la convention d'occupation de 2016...
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Avis 20193762
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, après...
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Avis 20192005
Ports de Paris
Communication des documents relatifs à la refacturation de charges d’exploitation dans le cadre...
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Avis 20192130
Syndicat des eaux de l'Amballon
Communication des documents suivants :
1) les documents annexés à la délibération non numérotée...
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Avis 20192561
Mairie de Nothalten
Copie du contrat de location des ateliers municipaux conclu avec la société BICK BH.