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Conseil 20152810
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires listant 52...
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Conseil 20151959
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Demande d'avis sur deux projets de convention prévoyant la transmission d'informations...
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Avis 20152073
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des documents suivants détenus par la Direction régionale des douanes et droits...
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Avis 20152361
Conseil départemental du Tarn
Communication des caractéristiques, des plans, des raccordements, des conditions d'accès et des...
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Avis 20152466
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...
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Avis 20152524
Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société...
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Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20152750
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, sur cédérom pour les pièces existant en format numérique, ou, à défaut sur support...
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Avis 20152752
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'organisation...
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Avis 20152755
I-CAD
Copie des documents suivants :
1) les pièces contenant l'ensemble des informations concernant...
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Avis 20152764
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des documents suivants :
1) la preuve de l'affichage (procès-verbal) en mairie pendant un...