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Avis 20160960
Direction départementale des territoires du Maine-et-Loire (DDT 49)Copie des documents suivants : 1) l'arrêté APDDT/SEA/FDPCS/2015/282 en date du 13 octobre 2015...
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Avis 20074824
maire de Cilaos- voir avis20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
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Avis 20020150
président directeur général de la RATPCopie de documents concernant le marché public qui a été passé avec la société Matra pour la...
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Avis 20020011
président du conseil général des Pyrénées-Orientales- liste des journalistes ayant participé à la rédaction de feuillets concernant la publication...